Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CARNET DE VOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNET DE - VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNET DE VOL domicilié(e) 1ère avenue, 6001 M, Zone industrielle,06510 CARROS (dossier no 2274046) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 040 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2274046) - 75008 - France.
La marque CARNET DE - VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARNET DE VOL société anonyme - 1ère avenue, 6001 M, Zone industrielle,06510 CARROS (dossier no 2274046) - 06510 - France - SIREN 348040619
SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2274046) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2004 n°2274046 - Publication au BOPI 2004-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Inscription le 29 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587704 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Lunettes.Montres.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage, d'écoliers; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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